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Site édité par : Clovis Location
Le Britannia
20 Boulevard Eugène Deruelle
69432 LYON Cedex 03 - France
Tél : 04 28 00 05 75
Télécopie : 04 72 13 90 27
E-mail : contact@clovislocation.com
SAS au capital de 320.000 €
388 936 395 RCS LYON
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Directeur de la publication Jean-François AUGER
Site mis à jour par Clovis Location
Site hébergé chez FIDUCIAL CLOUD :
41 Rue du capitaine Guynemer
92 400 COURBEVOIE
Tél : 04.72.20.76.00
E-mail : contact@fiducialcloud.fr
Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 1 249 597€
480 650 712 R.C.S. Nanterre
N° TVA FIDUCIAL CLOUD : FR06480650712

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE CLOVIS LOCATION SITE


1.1 L'accès au site www.clovislocation.com (« Site ») et son utilisation sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (« CGU »). Elles ont pour objet de déterminer vos droits et obligations relatifs au Site.
Vous êtes ci-après désigné par « Vous » ou « l’Utilisateur ».

Si vous utilisez ce site ou y accédez, vous êtes réputé accepter les présentes CGU. Clovis Location vous invite à prendre connaissance de ces CGU avec attention préalablement à tout accès et/ou utilisation du Site.

Clovis Location se réserve la faculté de modifier les présentes CGU à tout moment et sans notification préalable. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne. En conséquence, il Vous est conseillé de Vous référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible.

Le fait de continuer à consulter le Site et utiliser les services qu’il propose après la modification des CGU entraîne votre acceptation pleine et entière desdites modifications.

1.2 Les présentes CGU sont rédigées en français. Seule cette version fait foi.

Elles sont régies par la loi française, et soumises à la compétence des tribunaux de la ville de LYON, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

1.3 Le Site Internet mis à disposition par Clovis Location a pour objectif de Vous fournir et Vous communiquer toute information concernant les produits et services proposés par Clovis Location. Aucune réservation, commande et/ou achat de ces services ne peut être effectués depuis le Site.

1.4 Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Clovis Location et/ou ses partenaires.

Par conséquent, il est Vous interdit de représenter, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, ré-adresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations et/ou le contenu du Site, en ce comprenant les textes, les images, les animations, sans l'accord écrit de Clovis Location.

Tout usage non autorisé de ces images et contenu est susceptible de constituer une violation de la législation et des règlements applicables tel le droit d’auteur, le droit des marques commerciales, ou encore les règles relatives à la publicité et à la communication.

1.5 Clovis Location ne garantit pas que les informations diffusées sur ce Site, ainsi que sur les sites qui peuvent y être liés, sont complètes, exactes et à jour à tout instant.

L’Utilisateur se doit d'obtenir toute confirmation par d'autres moyens, en particulier en contactant Clovis Location.

1.6 Pour permettre la bonne gestion du Site, Clovis Location se réserve le droit de :

  • modifier, de corriger et/ou de supprimer tout ou partie dudit Site et de son contenu, à tout moment et sans préavis,
  • suspendre, interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'Utilisateur,
  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

1.7 La responsabilité de Clovis Location ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que Vous utilisez est sous votre entière responsabilité.

Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que Vous consultez.

Clovis Location ne pourra être tenu responsable, y compris en cas de poursuites judiciaires, à votre encontre de tout dommage direct ou indirect du fait de l'usage du Site ou de tout service ou information accessible via Internet, et/ou du fait du non-respect par Vous des présentes CGU.

Clovis Location n’est pas responsable de la présence de virus sur le Site.

Dans la mesure permise par la loi, Clovis Location n'est pas non plus responsable des dommages, directs ou indirects, causés à Vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site, et Vous déclarez renoncer à toute action contre lui de ce fait.

Si Clovis Location venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site, elle pourra se retourner contre Vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

1.8 Le site Clovis Location peut proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres sources d'informations gérées par des sites partenaires.

Dans la mesure où Clovis Location ne peut exercer un contrôle sur ces services partenaires et ces sources externes, les liens directs ou indirects contenu sur ce site vers d’autres sites internet sont fournis sans aucune garantie, l’accès par l’utilisateur vers ces sites s’effectuant sous sa seule responsabilité

Par conséquent, Clovis Location Vous informe qu’elle ne prend aucun engagement quant à la mise à disposition et le contenu de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Clovis Location décline donc toute responsabilité quant aux dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation, ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces services partenaires ou sources externes.

Si Vous souhaitez insérer un lien hypertexte renvoyant au Site, sur votre propre site internet par exemple, Vous devez obligatoirement demander au préalable l’autorisation à Clovis Location.

2. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL


2.1 Présentation

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée). Est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Dans le cadre de votre utilisation du Site, Clovis Location est amenée à réaliser la collecte et le traitement de certaines de vos données personnelles dans les conditions décrites ci-après.

2.2 Accès et consultation du Site L’accès et la consultation du Site et de ses autres pages ne nécessitent pas d’inscription ou d’indication de vos données personnelles.

2.3 Données personnelles collectées Données personnelles collectées

Les données personnelles Vous concernant collectées par Clovis Location dans le cadre de l’utilisation du Site sont :

  • des données que Vous communiquez volontairement à Clovis Location lorsque Vous lui adressez une demande de contact. Ces données sont ainsi collectées lorsque l’Utilisateur depuis le Site :
    • effectue une demande de rappel gratuit
    • effectue une demande de contact
    • effectue une demande de devis
  • des données que Clovis Location collecte directement lors de votre utilisation et consultation du Site.


2.3.1 Les données personnelles Vous concernant collectées depuis le Site et le « Formulaire Contact » sont les suivantes :
  • Type de contact
  • Civilité
  • Nom
  • Prénom
  • Société
  • Fonction
  • Adresse
  • Code postal
  • Ville
  • Pays
  • Téléphone
  • Email
Le renseignement de ces données est obligatoire. A défaut de renseigner ces données, Clovis Location ne sera pas en mesure de Vous délivrer les informations sollicitées.

2.3.2 Les données personnelles Vous concernant collectées depuis le Site et le « Formulaire de demande de devis » sont les suivantes :
  • Type de contact
  • Type de location
  • Catégorie de véhicule
  • Date de début de location
  • Durée de location
  • Km prévu
  • Agence de location
  • Civilité
  • Nom
  • Prénom
  • Société
  • Adresse
  • Code postal
  • Ville
  • Pays
  • Téléphone
  • Email

Le renseignement de ces données est obligatoire. A défaut de renseigner ces données, Clovis Location ne sera pas en mesure de Vous communiquer le devis sollicité.

2.3.3 Lorsque Vous accédez et consultez le Site, Clovis Location est également susceptible de collecter, des informations relatives aux appareils et/ou aux réseaux que Vous utilisez pour cet accès, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur le Site, notamment votre parcours sur les différentes pages URL du Site, le contenu auquel Vous accédez ou que Vous consultez, les termes de recherches utilisés, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages, l’identifiant publicitaire de votre appareil, les interactions avec la page.

Pour recueillir ces informations, Nous avons recours à des cookies.

Pour en savoir plus concernant la nature et les modalités gestion de ces cookies, reportez-Vous à la section 3 de la présente documentation concernant l’utilisation effectuée par Clovis Location des cookies dans le cadre du Site.

2.4 Finalité et bases légales des traitements effectués sur vos données personnelles

Les traitements sur vos Données Personnelles sont effectués pour les finalités suivantes :

  • Permettre à Clovis Location la gestion de la relation avec ses clients et prospects en lien avec la fourniture de ses produits & services, et notamment, assurer la communication et l’échange d’informations entre Vous et Clovis Location concernant la fourniture des services de Clovis Location, répondre aux demandes écrites que Vous formulez sur le « Formulaire de contact » et le « Formulaire de demande de devis ».

    Le traitement ainsi réalisé a pour base légale la nécessité pour Clovis Location d’exécuter les mesures précontractuelles et contractuelles permettant la mise en œuvre de ses prestations et services.


  • Permettre à Clovis Location de réaliser des opérations techniques sur le Site, et notamment des opérations relatives à la sécurité du Site, son optimisation, et sa maintenance.

    Le traitement ainsi réalisé a pour base légale l’intérêt légitime de Clovis Location.


  • Permettre à Clovis Location de gérer vos droits en matière de données personnelles dans le cadre de l’utilisation du Site,

    Le traitement ainsi réalisé a pour base légale les obligations légales de Clovis Location en matière de données personnelles.


2.5 Hébergement des Données
L’ensemble des données personnelles collectées et traitées par Clovis Location Vous concernant sont hébergées au sein de l’Union Européenne.

Aucun transfert hors de l’Union Européenne n’est réalisé, et ne sera réalisé sans votre information et consentement préalables.

2.6 Destinataires des données collectées
Les données personnelles recueillies dans le cadre du Site sont uniquement destinées:

  • à la société Clovis Location telle qu’identifiée ci-dessus dans la rubrique relative aux mentions légales,


  • au prestataire technique FIDUCIAL CLOUD auquel Clovis Location a recours pour héberger le Site, tel qu’identifié ci-dessus dans la rubriques relatives aux mentions légales.


  • aux prestataires techniques suivants dans le cadre des cookies nécessaires au fonctionnement du Site :


    • FIDUCIAL CLOUD, tel qu’identifié ci-dessus dans la rubriques relatives aux mentions légales
      • ADDTHIS
      • YOUTUBE
      • FACEBOOK
      • GOOGLE

    Clovis Location s’engage à ne transmettre aucune de vos données personnelles, à un tiers autre que ceux listés ci-dessus sans Vous en informer au préalable.

2.7 Durée de conservation des données

Les données sont conservées et utilisées pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées, ainsi que dans le respect de la règlementation en vigueur, sous réserve des obligations légales impératives s’imposant à Clovis Location, notamment d’ordre fiscal et comptable justifiant d’une politique d’archivage.

A cet égard et sauf disposition contraire prévue aux présentes, vos données personnelles collectés dans le cadre du Site sont conservées pendant une durée de 3 ans. suivant la fin de la relation commerciale ou dernier contact avec Clovis Location, dans l’hypothèse où aucune réponse à nos sollicitation n’a eu lieu, à des fins prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription.

2.8 Vos droits sur les données personnelles collectées

2.8.1 Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données et à la Loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles.

Les présentes ont également pour objet de Vous informer de l'existence de votre droit de demander à Clovis Location, en sa qualité de responsable du traitement :

  • l'accès à vos données à caractère personnel ainsi que toute information disponible quant à leur source,

  • la rectification ou l'effacement de celles-ci,

  • une limitation du traitement de vos données à caractère personnel, étant précisé que l’exercice de ce droit peut empêcher Clovis Location de Vous fournir les informations sollicitées sur ses produits et services, et notamment les devis,

  • votre opposition au traitement de vos données à caractère personnel, étant précisé que l’exercice de ce droit peut empêcher Clovis Location de Vous fournir les informations sollicitées sur ses produits et services, et notamment les devis,

  • la portabilité de vos données à caractère personnel dans les conditions de la réglementation en vigueur laquelle dispose notamment que les personnes concernées par un traitement de données à caractère personnel ont le droit de recevoir les données à caractère personnel les concernant qu'elles ont fournies à un responsable du traitement, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et ont le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que le responsable du traitement auquel les données à caractère personnel ont été communiquées y fasse obstacle


Votre exercice de ces droits tels qu’identifiés est réalisé au moyen d'une demande effectuée par vos soins et adressée à l'adresse suivante : rgpd@clovislocation.com

2.8.2 Conformément à l’article 40 de la loi précitée, toute demande doit être accompagnée d’une preuve d’identité en cours de validité signée et faire mention de l’adresse à laquelle Clovis Location pourra contacter de demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande.

2.8.3 De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, Vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Toute demande sera traitée dans un délai d’un mois suivant la date de réception de la requête.

2.3.4 En tout état de cause, Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, en l’occurrence la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) concernant la collecte et le traitement de vos Données personnelles par nos services.


3. UTILISATION DES COOKIES SUR LE SITE CLOVIS LOCATION

3.1 QU’EST-CE QU’UN « COOKIE » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé. (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi )

En naviguant sur le Site Clovis Location, des « cookies » émanant de Clovis Location, en sa qualité de responsable du Site concerné, et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal (tablette, smartphone et ordinateur).

Lors de la première navigation sur le Site Clovis Location, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra afin de Vous inviter à prendre connaissance des cookies utilisés dans le cadre du Site, les accepter ou refuser, ainsi que de manière plus généralement à les paramétrer.

Cette rubrique Vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment les paramétrer.

3.2 QUELS SONT LES « COOKIES » ÉMANANT DU SITE CLOVIS LOCATION ?

Les « cookies » utilisés par le Site de Clovis Location sont les suivants :

  • des cookies nécessaires pour assurer le fonctionnement Site
  • des cookies émis par des tiers

3.2.1 Cookies nécessaires au fonctionnement du Site

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site et ne requièrent pas de procédure d’acceptation. Ils permettent d’optimiser le fonctionnement du Site en adaptant la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal et en centralisant et mémorisant vos choix en matière d’acceptation des cookies, d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des éléments composant notre Site (nombre de visites, pages vues,, ect).

Cookies permettant d’optimiser le fonctionnement du Site :

Les cookies émis par les prestataires de Clovis Location à cette fin sont les suivants :
# Nom du cookie Finalité Durée de conservation
1 _gat_XX
Google AdSense
Cookie utilisé par Google Universal Analytics pour diminuer le taux de requêtes en cas de fort trafic. 1 min
1 hjid
_hjCachedUserAttributes
_hjIncludedInSample
_hjAbsoluteSessionInProgress

Hotjar
Cookie utilisé pour Hotjar afin de suivre la navigation internaute de façon anonyme dans le but d'améliorer l'ergonomie et la navigation du site 30 min / Fin de session
1 ASP.NET_SessionId
Cookie session
Cookie permettant de définir la session de l’utilisateur Durée d’utilisation du site
1 CWCONTRACK
cwst

Cookie provenance
Cookie utilisé pour conserver la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page. Durée d’utilisation du site
1 CWCONTRACK SESSION
Cookie session
Cookie utilisé pour conserver la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page et conservé en session. Durée d’utilisation du site
Les cookies mis en place par Clovis Location à cette fin sont les suivants :
# Nom du cookie Finalité Durée de conservation
1 cnilWarning Cookie d’acceptation d’utilisation des cookies de tracking. 1 mois

Le responsable du traitement pour l’ensemble des cookies nécessaires au fonctionnement du Site est la société Clovis Location. Les prestataires techniques sollicités en qualité de sous-traitant sont :

- Centralweb

Concernant le traitement des données personnelles collectées Vous concernant collectées dans le cadre de ces cookies, reportez-Vous à la section 2 Données A Caractère Personnel de la présente documentation.
Vous pouvez à tout moment Vous informer et paramétrer vos cookies, notamment pour vous y opposer, en Vous rendant via le lien suivant : Paramétrage cookies

Cookie de mesure de performance

Les cookies émis par les prestataires de Clovis Location à cette fin sont les suivants :
# Nom du cookie Finalité Durée de conservation
1 _gid
Google Analytics
Cookie utilisé par Google Universal Analytics pour enregistrer un identifiant unique afin de générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. 1 jour
1 _ga
Google Analytics
Cookie utilisé pour l’analyse Universal Analytics. Il permet de suivre les performances des pages consultées par les utilisateurs du Site. 1 jour
Le responsable du traitement pour l’ensemble des cookies nécessaire au fonctionnement du Site est la société Clovis Location.

Concernant le traitement des données personnelles collectées Vous concernant collectées dans le cadre de ces cookies, reportez-Vous à la section 2 Données A Caractère Personnel de la présente documentation.

Vous pouvez à tout moment Vous informer et paramétrer vos cookies, notamment pour vous y opposer, en Vous rendant via le lien suivant : Paramétrage cookies

3.2.2 Cookies émis par des tiers

Pour assurer l’interactivité du Site et sa promotion, des cookies sont déposés par des tiers comme Facebook et Youtube.

Clovis Location ne transmet pas à ces tiers vos données personnelles et Vous devrez Vous connecter à chacun de ces sites pour procéder au partage de contenu.

Ces tiers sont néanmoins susceptibles de Vous identifier du seul fait que votre compte concerné est activé sur votre terminal durant votre navigation sur le Site.

Cookie relatif à l’interactivité du Site
Les cookies émis par les tiers à cette fin sont les suivants :
# Nom du cookie Finalité Durée de conservation
1 __atuvs
__atuvc
AddThis
Addthis est un outil facilitant le partage d’articles via les réseaux sociaux 30 minutes
1 YSC, VISITOR_INFO1_LIVE, SID, HSID, SSID, APISID, SAPISID, LOGIN_INFO, GEUP, PREF
Youtube
Ces cookies permettent à YouTube de récupérer les informations d’usage pour les vidéos hébergées sur YouTube 6 mois
Ces cookies sont directement déposés par les sociétés suivantes en leur qualité respective de responsable du traitement :
  • AddThis, dont la politique de confidentialité est accessible au lien suivant AddThis
  • Youtube, dont la politique de confidentialité est accessible au lien suivant Youtube

Clovis Location n’a aucun contrôle sur la collecte de vos données personnelles réalisée par ces sociétés concernant votre navigation sur le Site associée aux données personnelles dont elles disposent.

Pour plus d’informations concernant la gestion de vos données personnelles dans ce cadre, Clovis Location Vous invite à consulter leurs politiques de confidentialité aux liens susvisés.

Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau Vous informe de la présence de ces cookies et Vous invite à les accepter ou les refuser. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez.

Vous pouvez à tout moment Vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en Vous rendant via le lien suivant : Paramétrage cookies
Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le Site, soit service par service.

Cookies publicitaire

Les cookies émis par les tiers à cette fin sont les suivants :
# Nom du cookie Finalité Durée de conservation
1 _fbp
Facebook
Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers. 1 jour

Ce cookie est directement déposé par la société Facebook, laquelle à la qualité de responsable du traitement. Sa politique de confidentialité est accessible au lien suivant : Facebook Cookies

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Vous pouvez à tout moment Vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en Vous rendant sur le lien suivant : Paramétrage cookies.
Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le Site, soit service par service.

3.3 COMMENT ACCEPTER OU REFUSER L'UTILISATION DES COOKIES SUR www.clovislocation.com

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